Marque expirée - Marque en non vigueur

Access'Art
Pierre Collet Agissant pour le compte de la société “ Entreprise familliale CT&H ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3579988
Date de dépôt :
03/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2018
Access\'Art de Pierre Collet

Présentation de la marque Access'Art

Déposée le 3 juin 2008 par Pierre Collet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Access'Art »

Le déposant est Pierre Collet Agissant pour le compte de la société “ Entreprise familliale CT&H ” en cours de formation domicilié(e) 5 rue du Val Content, entree E1,92260 FONTENAY AUX ROSES - 92260 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre Collet domicilié(e) 5 rue du Val Content, entree E1,92260 FONTENAY AUX ROSES - 92260 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Access'Art est expirée depuis le 3 juin 2018.


Pierre Collet Agissant pour le compte de la société “ Entreprise familliale CT&H ” en cours de formation - 5 rue du Val Content, entree E1,92260 FONTENAY AUX ROSES - 92260 - France


Pierre Collet - 5 rue du Val Content, entree E1,92260 FONTENAY AUX ROSES - 92260 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-45

Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28

Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;

Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; coffrets à bijoux ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;

Parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; articles décoratifs pour la chevelure.